Il est courant de prêter son véhicule à un membre de la famille, que ce soit pour un déplacement ponctuel ou régulier. Cependant, avant de tourner les clés dans la serrure et de dire « bon voyage », il est essentiel de connaître les nuances et les conditions associées à cette pratique.
Les conditions générales du prêt de véhicule
Prêter une voiture peut sembler anodin, mais ce geste simple est encadré par certaines règles. En effet, ni le Code de la route ni le Code des assurances n’interdisent formellement le prêt d’un véhicule. Cependant, deux conditions doivent impérativement être remplies :
- Le conducteur occasionnel doit posséder un permis de conduire valide.
- Le véhicule doit être utilisé conformément aux termes du contrat d’assurance auto.
Ces conditions étant vérifiées, il est toujours utile de se renseigner sur les particularités de son propre contrat. Les compagnies d’assurance peuvent inclure diverses clauses spécifiques qui définissent les conditions de conduite d’un tiers, même lorsque celui-ci appartient à votre cercle familial.
Les différentes clauses possibles
Dans les contrats d’assurances auto, plusieurs types de clauses peuvent être mises en place concernant le prêt d’un véhicule :
- Prêt sans restriction : N’importe quelle personne peut utiliser la voiture assurée sans entraîner de conséquence sur la franchise en cas d’accident.
- Prêt aux conducteurs expérimentés : Seuls les membres de la famille ayant suffisamment d’expérience de conduite sont autorisés à utiliser le véhicule. Cette clause est souvent utilisée pour éviter les risques liés aux jeunes conducteurs.
- Prêt réservé aux membres de la famille : Les ascendants et descendants immédiats de l’assuré peuvent rouler avec la voiture assurée, tandis que les autres tiers en sont exclus.
- Interdiction totale : Le véhicule ne peut être conduit que par l’assuré principal. Aucune autre personne, y compris les membres de la famille, n’est autorisée à le faire.
Assurance et responsabilités
Lorsque vous prêtez votre véhicule, responsabilité rime avec assurance. Dans un contexte où le prêt de volant est encadré par l’assurance, voici ce qu’il convient de savoir :
Vérification du contrat d’assurance
La première démarche consiste à vérifier si votre contrat d’assurance auto inclut une garantie prêt de volant. Si cette option n’est pas présente, il est sage de demander à votre assureur de l’ajouter via un avenant. En général, les options de garanties se déclinent ainsi :
- Garantie sans restriction : En cas de sinistre, aucune majoration de franchise n’est appliquée.
- Garantie avec majoration de franchise : La franchise sera plus élevée en cas de sinistre responsable sous l’autorité d’un conducteur occasionnel.
- Garantie avec exclusions spécifiques : Certaines exclusions peuvent s’appliquer, comme l’interdiction de prêt à des conducteurs novices ou non déclarés comme secondaires dans le contrat.
Déclarations et modifications nécessaires
S’il arrive fréquemment que vos proches utilisent votre véhicule, il est conseillé de les inscrire comme conducteurs secondaires dans le contrat d’assurance. Cela n’est pas obligatoire, mais cela permet une meilleure couverture en cas d’accident et rend la gestion des sinistres plus transparente. Par ailleurs, un proche vivant avec vous pourrait avoir les mêmes droits que vous sur le véhicule assuré, selon les termes de certains contrats spécifiques.
En outre, si le véhicule est utilisé de manière continue par une autre personne, même temporairement, il est crucial d’en informer votre assureur. Ne pas le signaler peut mener à des complications lors de la déclaration de sinistres.
Conséquences en cas d’accident
Malgré toutes les précautions prises, un accident peut survenir. Les répercussions d’un sinistre dépendent grandement de la nature de votre contrat et de votre situation entre prêteur et conducteur.
Accident non responsable
Si le conducteur occasionnel n’est pas responsable de l’accident, c’est l’assurance du conducteur fautif qui prendra en charge les dommages. Votre propre assurance ne sera donc généralement pas affectée.
Accident responsable
En revanche, si le conducteur à qui vous avez prêté le véhicule est reconnu responsable de l’accident, plusieurs scénarios sont possibles :
- Si l’assurance inclut une clause de prêt de volant, les dommages matériels et corporels seront pris en charge par votre assureur.
- Sans cette clause, aucun remboursement ne sera effectué pour les dommages subis et causés par votre véhicule. Vous devrez faire face à des frais potentiels très élevés.
Dans les deux cas, sachez que les conséquences financières influencent le malus du conducteur principal. Il est donc prudent d’évaluer ces implications avant de prêter votre véhicule de façon imprudente.
En cas d’accident du conducteur secondaire, est-ce que votre bonus-malus est impacté ?
Le coefficient de bonus-malus s’applique au contrat d’assurance auto et non à la personne qui conduit. Un accident responsable causé par votre conducteur secondaire entraînera une majoration de 25% sur votre bonus-malus exactement comme si vous étiez au volant.
Par exemple, avec un coefficient CRM initial de 0,80, celui-ci passera à 1 après un sinistre responsable de votre conducteur secondaire. Cette augmentation s’appliquera sur votre prime d’assurance à la prochaine échéance annuelle. Pour en savoir plus, contactez un agent Generali.
À l’inverse, une année sans sinistre permettra à votre bonus-malus de diminuer de 5%, que la voiture soit conduite par vous ou votre conducteur secondaire. Cette réduction s’applique aussi bien au conducteur principal qu’au conducteur secondaire inscrit sur le contrat.
Recommandations supplémentaires
Enfin, quelques conseils pratiques pour minimiser les risques et assurer une tranquillité d’esprit :
- Relisez soigneusement votre contrat d’assurance afin d’identifier toutes les exclusions éventuelles.
- Informez systématiquement votre assureur en cas de changement notable dans l’utilisation de votre véhicule.
- Veillez à ce que tout conducteur ait toujours avec lui les documents obligatoires : permis de conduire, carte grise, attestation d’assurance et contrôle technique.
En adoptant ces bonnes pratiques, vous pouvez prêter votre véhicule en toute sérénité à vos proches tout en évitant les mauvaises surprises.
